Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur HUGUES DE SADE
/
CHATEAU DE SADE
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE SADE
M. HUGUES DE SADE

Numéro de dépôt :
4363407
Date de dépôt :
23/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
CHATEAU DE SADE de HUGUES DE SADE

Présentation de la marque CHATEAU DE SADE

Déposée par voie électronique le 23 mai 2017 par monsieur HUGUES DE SADE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CHATEAU DE SADE »

Le déposant est monsieur HUGUES DE SADE domicilié(e) 14 RUE HENRI MARTIN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sade Finance et Conseils, M. AMAURY DE SINCAY domicilié(e) 14 rue henri martin - 92100 - boulogne billancourt - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33 43

HUGUES DE SADE a également déposé les autres marques suivantes : DIVIN MARQUIS , COMTE DE SADE MAISON DE SADE MS 1814 2014 , MAISON DE SADE


M. HUGUES DE SADE - 14 RUE HENRI MARTIN - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


Sade Finance et Conseils, M. AMAURY DE SINCAY - 14 rue henri martin - 92100 - boulogne billancourt - France


Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24

Inscription le 14 septembre 2018 - Rejet total n°733630 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-14

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.